Mentions légales
Mentions légales – Kokonettes
1. Présentation du site
Le site www.kokonettes.com est édité par :
Nom de l’entreprise : Julian El Kaoussi
Adresse : 36 Impasse Dau Pinier, 24400 Bourgnac
Numéro de téléphone : 06 52 71 50 22
Adresse e-mail : leskokonettes@proton.me
Numéro d’immatriculation : 97881017400018
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Directeur de la publication : Julian El Kaoussi
Artiste auteur INPI
Hébergement du site :
Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : Shopify
2. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site https://art-kokeshi-kokonettes.myshopify.com qu'ils soient visuels, textuels, ou autres, sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Julian El Kaoussi, en tant qu'artiste auteur inscrit à l'INPI, détient les droits de propriété intellectuelle sur toutes les créations présentes sur le Site.
La reproduction ou la représentation de tout ou partie du site, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation préalable écrite de l’éditeur du site.
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7. Loi applicable
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